cleiss Archive

  • Salon « S’expatrier Mode d’emploi » le 12 mars à Paris

    Salon « S’expatrier Mode d’emploi » le 12 mars à Paris

    Le 12 mars se tient à Paris, à la Maison Internationale dans le 14ème arrondissement, la journée « s’expatrier mode d’emploi » dont c’est la 5ème édition. Cette journée permettra aux entreprises et aux particuliers de recueillir des informations et de poser des questions pour ceux qui veulent s’installer hors de nos frontières. Des conférences [...]

    Read More

  • Histoires et conseils d’experts : L’accord de sécurité sociale entre la France et l’Inde

    Histoires et conseils d’experts : L’accord de sécurité sociale entre la France et l’Inde

    La  ratification de l’accord de sécurité sociale entre la France et l’Inde a été entamée devant le Parlement, ce qui permet  de prévoir une entrée en vigueur et une application effective avant la fin de l’année. Cette convention s’inscrit dans un paysage asiatique qui s’est fortement enrichi au cours des ces dernières années . La [...]

    Read More

  • Le chiffre clé : Décryptage – bulletin des études et analyses – est la nouvelle publication périodique du Cleiss accessible sur internet

    Le chiffre clé : Décryptage – bulletin des études et analyses – est la nouvelle publication périodique du Cleiss accessible sur internet

    Le premier numéro http://www.cleiss.fr/docs/decryptage/decryptage01/index.htm (novembre 2010) porte sur les dépenses de soins de santé en France des assurés sociaux des régimes étrangers et des dépenses à l’étranger des assurés sociaux des régimes français en  2009. Les soins de santé dispensés à des assurés des régimes français à l’étranger ou à des assurés des régimes étrangers [...]

    Read More

  • Un rendez vous à pérenniser ?

    Un rendez vous à pérenniser ?

    Sous le titre « s’expatrier mode d’emploi »s’est déroulée, le 16 mars 2010, à la Cité universitaire internationale, une première journée des institutionnels de l’expatriation réunissant dans un même lieu la CFE, le CLEISS, le Centre des impôts des non-résidents, la MFE, le groupe Novalis Taitbout, Pôle emploi international et Pôle emploi services qui ont répondu [...]

    Read More

  • Les 50 ans du CLEISS

    Les 50 ans du CLEISS

    Le 9 octobre 2009 s’est tenu au Conseil économique, social et environnemental un colloque organisé par le CLEISS à l’occasion de son cinquantenaire. Cet évènement a réuni 250 personnes représentant des institutions françaises et étrangères de sécurité sociale, des directions des ressources humaines d’entreprises et des cabinets d’avocats. Les sujets traités, le règlement européen 883/2004 [...]

    Read More

  • La fastidieuse constitution des dossiers

    La fastidieuse constitution des dossiers

    Bien souvent les entreprises évoquent la lenteur des procédures administratives voire leur lourdeur. Il en va ainsi pour le traitement des accords exceptionnels relatifs au maintien d’affiliation à la législation du pays habituel d’emploi pour les personnes qui sont affectées de manière temporaire dans un autre Etat, procédure plus connue en Europe sous le terme [...]

    Read More

  • Les nouvelles conventions en matière de protection sociale

    Les nouvelles conventions en matière de protection sociale

    En 2007, sont entrés en vigueur trois accords bilatéraux de sécurité sociale : le 1er avril 2007, la convention générale du 26 juin 2003 entre la France et la Tunisie. Ce texte abroge la convention générale du 17 décembre 1965 et l’ensemble de ses avenants, de ses protocoles et accords complémentaires (article 63). le 1er [...]

    Read More

  • Monographie sur le CLEISS

    Monographie sur le CLEISS

    Le Centre des Liaisons Européennes et Internationales de Sécurité Sociale (CLEISS) est un établissement public national à caractère administratif, financé essentiellement par les régimes français de sécurité sociale. En France, le CLEISS est l’institution pivot chargée de contribuer à la bonne application des instruments internationaux de sécurité sociale pour le compte des pouvoirs publics et [...]

    Read More